Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - placard-aux-jeux

Le site de vente en ligne www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com est géré par la société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" entreprise individuel dont le siège social est situé 18 rue d’Amboise 44650 LEGE, immatriculée à INSEE PAYS E LA LOIRE 105 Rue des français libres BP 77402 44274 NANTES Cedex 2 sous le numéro 51927931900015.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX» et le CLIENT.

Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com ou via le Service Client

Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com.

Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com.

CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internetwww.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le sitewww.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Personnalisez selon votre politique de frais de port

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

Soit par carte bancaire :

Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. paiement par carte bancaire via notre partenaire PAYPAL

paiement en 4 fois sans frais via PAYPAL 

Uniquement pour les particuliers résidant en France. Compte PayPal français obligatoire. Le Paiement en 4X est disponible sous réserve d'acceptation, pour les achats de 30 € à 2 000 €.

Un crédit est un engagement contraignant et doit être remboursé, vérifiez votre capacité de remboursement. Voir les Conditions générales copier et coller le lien qui suis:

https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/campaigns/pay-in-4x-full

Soit par Chorus pro pour les collectivités: paiement réservé aux collectivité mairie, communauté de commune…

Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et le Client en sera informé par email. La société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" expédiera les produits sous 15 jours environ, délais de vérification de la provision par les établissements bancaires.

Soit dans nos locaux: placard aux jeux 18 rue d'amboise 44650 legé

en espèce ou par carte bancaire

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Formulaire de rétractation cliquez sur le lien suivant https://www.placardauxjeux.fr/formulaire-de-retractation.html

Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (Colissimo, Mondial Relay, ...) voir forfait si dessous :

Click and collect en France

Retrait Gratuit dans nos locaux: placard aux jeux 18 rue d'Amboise 44650 Legé

Le délais de livraison de 8 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

-Mondial Relay Livraison en point Relay et livraison domicile France

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay à partir de 30 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 3.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 5 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay domicile à partir de 59 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 6.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 4 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

UPS et Colissimo domicile FRANCE

Les frais de livraison sont offerts avec COLISSIMO à partir de 69 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé à 9,90€ par commande. Les délais de livraison 2 à 3 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

CHRONOPOST domicile EN FRANCE

Les frais de livraison sont facturé à 19.90€ par commande. Le délais de livraison de 1 à 2 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

-Mondial Relay Livraison en point Relay et livraison domicile BELGIQUE

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay à partir de 50 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 6.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 6 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay domicile à partir de 99 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 9.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 4 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

-Mondial Relay Livraison en point Relay et livraison domicile ALLEMAGNE

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay à partir de 70 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 9.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 6 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay domicile à partir de 119 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 12.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 4 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

-Mondial Relay Livraison en point Relay et livraison domicile ITALIE

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay à partir de 70 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 9.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 6 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

Les frais de livraison sont offerts avec Mondial Relay domicile à partir de 129 € d'achat pour toute commande inférieure à ce montant les frais sont facturé 14.90€ par commande. Le délais de livraison de 3 à 4 jours ouvrés sont donner à titre indicatif.*

si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, la commande pourra être supprimer et le Client remboursé.

Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par la société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" sur le site www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX » qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’[adresse] suivante : Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX", 18 Rue d’Amboise 44650 LEGE, dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité

La société Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifier de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX» dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX» et le Client.

Article 10 - Sécurisation

Le site www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le sitewww.placardauxjeux.fr, www.placardauxjeux.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 13. Force majeure

L'exécution par Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

CITEO Pour la REP des emballages ménagers, notre identifiant unique est : FR285856_01RJUW

éco mobilier notre identifiant unique est: FR285856_12DPML

Article 15 Fidélité 

VOUS GAGNEZ DES POINTS DE FIDÉLITÉ SUR VOS ACHATS

• Vous gagnez des points en fonction du montant de la commande.
• Vous gagnez 1 point(s) par tranche de 1 € TTC facturé (hors frais de port).
• Vous gagnez des points même si vous utilisez un bon de réduction lors de votre commande.
• Vous gagnez des points même si votre commande bénéficie déjà d’une réduction grâce à ses points de fidélité.
• Vous perdez ses points utilisés à chaque commande.

Application des réductions

La réduction s’applique dès la 2ème commande

Les réductions s’appliquent à partir d’un minimum d’achat de 1 € TTC

Les réductions de fidélité s’appliquent si la commande bénéficie d’un code de réduction.

Calcul des réductions

• A partir de 1 points collectionnés, vous avez droit à une réduction sur vos achats.

Vous bénéficiez d’une remise calculée selon vos nombre de points

La réduction sera de 0.05 € TTC pour tous les 1 points cumulés.

Article 16. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

Par téléphone : 06.58.67.49.94

Par mail : contact@placardauxjeuxl.com

Adresse postale : Mr GIREAU Aurélien "PLACARD AUX JEUX" 18 Rue d’Amboise 44650 LEGE

mise a jour le 13 octobre 2025